À propos de la Fondation...
Qui sommes-nous ?
La Fondation de l’eau rivière du Nord est un organisme de bienfaisance reconnu et enregistré à l’Agence du Revenu du Canada depuis juin 2010 (Numéro d’enregistrement 84624 8292 RR 0001). Les activités de la Fondation sont réalisées à des fins de bienfaisance (fin reconnue par l’ARC : protection de l’environnement).
La Fondation a été constituée en CORPORATION par l'émission de lettres patentes en date du 12 septembre 2006, modifiée par Lettre patentes supplémentaires en date du 29 octobre 2009 pour le changement de dénomination sociale, modifiée par Lettres patentes supplémentaires en date du 18 juin 2010 pour modification des objets, conformément à la Loi sur les compagnies (L.R.Q., chap. C-38 partie III).
Le lancement officiel de la Fondation de l’eau rivière du Nord s’est tenu le 12 avril 2011 lors d’un souper-bénéfice à l’École hôtelière des Laurentides, sous la présidence d’honneur de M. Charles Garnier, Préfet de la MRC des Pays-d’en-Haut.
Mission
Favoriser la mise en œuvre de la gestion intégrée de l’eau par bassin versant et l’acquisition de connaissances nécessaires à sa mise en œuvre pour le bassin versant de la rivière du Nord.
Objectifs spécifiques
Recueillir et maintenir un ou plusieurs fonds et affecter à l’occasion une partie ou la totalité de ces fonds, ainsi que leur revenu à des municipalités des Laurentides qui sont des donataires reconnus, conformément à la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) ou à tout autre donataire reconnu, dans le cadre de projets environnementaux destinés à conserver et à rétablir les plans d’eau.
La Fondation peut également réaliser ses propres activités.
Territoire
Dans les limites de ses pouvoirs, la Fondation a compétence sur tout le territoire du bassin versant de la rivière du Nord.